Duplex Triplex (UC) Usage conditionnel

En urbanisme, un usage conditionnel (UC) est une règle qui permet à une ville d'autoriser un projet (duplex ou triplex = H2) dans une zone où il n'est pas permis de plein droit, à condition qu'il respecte des critères précis et reçoive l'approbation du conseil municipal.

1. Étude du projet : Le comité consultatif d'urbanisme (CCU) analyse la demande suivant une liste de critères et fait ses recommandations.

2. Conditions à respecter : La ville évalue la demande selon certaines conditions.

3. Décision finale : Le conseil municipal donne ou refuse l'autorisation finale après une évaluation au cas par cas.

Un avis public est émis.

Note importante !

Bien que certaines constructions et interventions dans le secteur dont il est question ici soient temporairement interdites par le Règlement de contrôle intérimaire (RCI) adopté le 4 mai 2026 par la Ville, le texte qui suit décrit les règles qui étaient en vigueur avant l’adoption de ce règlement.

Il est donc rédigé au présent afin de faciliter la compréhension des règles qui pourraient éventuellement être réévaluées.

Les comparaisons « Avant » et « Après » présentées dans les différentes sections font référence aux règles applicables avant et après l’entrée en vigueur du nouveau cadre réglementaire découlant du Plan d’urbanisme, entré en vigueur en mars 2025.

Elles ne tiennent pas compte des mesures temporaires introduites par le RCI adopté en mai 2026.

Les effets possibles de cet ajout dans votre zone

Si les duplex et les triplex (UC) sont actuellement autorisés dans votre zone, l’un ou l’autre peut y être construit.

Les citoyens pourraient toutefois demander que les règles soient adaptées aux caractéristiques de chaque zone.

Par exemple, certaines zones pourraient être autorisés à accueillir en usage conditionnel uniquement des duplex , tandis que les duplex et les triplex pourraient être exclus dans d’autres zones.

La possibilité de préserver le caractère et les particularités des quartiers résidentiels unifamiliaux déjà entièrement aménagés constitue un enjeu à considérer dans la réflexion sur la densification.

Cependant, certains quartiers comptent déjà plusieurs duplex construits avant l’adoption du Plan d’urbanisme en 2024. La présence de ces habitations constitue un élément à considérer dans la réflexion sur les types d’habitation pouvant être autorisés dans ces secteurs.

Par ailleurs, parmi les 9 zones où il est maintenant possible d’autoriser la construction de duplex ou de triplex (UC), l’usage résidentiel était auparavant principalement limité aux habitations unifamiliales.

Il était toutefois possible d’y aménager un second logement à même une résidence unifamiliale, notamment par la subdivision du bâtiment, sans que ce logement n’excède 90 m².

La construction de duplex et de triplex (UC) est actuellement assortie d’une hauteur maximale de 12 mètres.

Dans 8 de ces 9 zones, la hauteur maximale autorisée pour les bâtiments unifamiliaux était de 11 mètres.

La zone de La Bourgade constituait une exception : la hauteur maximale y était auparavant fixée à 12 mètres, alors qu’elle est maintenant de 10 mètres.

Étant donné que la construction de duplex et de triplex est actuellement assortie d’une hauteur maximale de 12 mètres, ce qui peut représenter une augmentation par rapport aux hauteurs historiquement autorisées pour les bâtiments unifamiliaux dans plusieurs secteurs.

Par exemple, dans le secteur Lestage, la hauteur maximale des constructions unifamiliales était fixée à 11 mètres.

Réflexions

Les conditions applicables aux duplex et triplex comme usages conditionnels (UC) soulèvent également des questions quant à leur capacité à assurer une intégration harmonieuse des nouvelles constructions dans le patrimoine bâti existant.

Dans leur formulation actuelle, ces conditions pourraient ne pas permettre de tenir compte de certaines caractéristiques du cadre bâti environnant ni d’écarter des projets susceptibles de s’intégrer difficilement au secteur. Cette question peut notamment être examinée à la lumière de projets récemment réalisés, comme celui observé sur la rue Lévesque.

Zones (borne bleue) où les Duplex Triplex (UC) sont permis

Chemin Southière - Lévesque

Zone H156

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Chemin Southière - suite rue Matt

Zone H47

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Place Lestage

Zone H159

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Aurores - Oréades & Bellerive & La Bourgade

Zone H148

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Southière sur le lac : de la Plage – du Parc – de la Chapelle

Zone H155

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Southière sur le lac : du Parc – de la Chapelle- Broadbent

Zone H154

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Chemin Viens - Castle

Zone H149

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Chemin Viens - Nancy - Marielle – Stéphane - Corriveau

Zone H152

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De la Seigneurie

Zone H151

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Duplex Triplex (UC) Usage conditionnel

En urbanisme, un usage conditionnel (UC) est une règle qui permet à une ville d'autoriser un projet (duplex ou triplex = H2) dans une zone où il n'est pas permis de plein droit, à condition qu'il respecte des critères précis et reçoive l'approbation du conseil municipal.

Note importante !

Les effets possibles de cet ajout dans votre zone

Si les duplex et les triplex (UC) sont actuellement autorisés dans votre zone, l’un ou l’autre peut y être construit.

Les citoyens pourraient toutefois demander que les règles soient adaptées aux caractéristiques de chaque zone.

Par exemple, certaines zones pourraient être autorisés à accueillir en usage conditionnel uniquement des duplex , tandis que les duplex et les triplex pourraient être exclus dans d’autres zones.

La possibilité de préserver le caractère et les particularités des quartiers résidentiels unifamiliaux déjà entièrement aménagés constitue un enjeu à considérer dans la réflexion sur la densification.

Cependant, certains quartiers comptent déjà plusieurs duplex construits avant l’adoption du Plan d’urbanisme en 2024. La présence de ces habitations constitue un élément à considérer dans la réflexion sur les types d’habitation pouvant être autorisés dans ces secteurs.

Par ailleurs, parmi les 9 zones où il est maintenant possible d’autoriser la construction de duplex ou de triplex (UC), l’usage résidentiel était auparavant principalement limité aux habitations unifamiliales.

La construction de duplex et de triplex (UC) est actuellement assortie d’une hauteur maximale de 12 mètres.

Dans 8 de ces 9 zones, la hauteur maximale autorisée pour les bâtiments unifamiliaux était de 11 mètres.

Étant donné que la construction de duplex et de triplex est actuellement assortie d’une hauteur maximale de 12 mètres, ce qui peut représenter une augmentation par rapport aux hauteurs historiquement autorisées pour les bâtiments unifamiliaux dans plusieurs secteurs.

Réflexions

Zones (borne bleue) où les Duplex Triplex (UC) sont permis

Chemin Southière - Lévesque

Chemin Southière - suite rue Matt

Place Lestage

Aurores - Oréades & Bellerive & La Bourgade

Southière sur le lac : de la Plage – du Parc – de la Chapelle

Southière sur le lac : du Parc – de la Chapelle- Broadbent

Chemin Viens - Castle

Chemin Viens - Nancy - Marielle – Stéphane - Corriveau

De la Seigneurie

De la Seigneurie

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